{"Signatur": "CH_PATG_001", "Spider": "CH_BPatG", "Datum": "2018-03-14", "PDF": {"Datei": "CH_BPatG/CH_PATG_001_O2015-008_2018-03-14.pdf", "URL": "https://www.bundespatentgericht.ch/fileadmin/entscheide/O2015_008_decision_2018-03-14.pdf", "Checksum": "13486991768e082ee987baa5603e0ea8"}, "Scrapedate": "2026-04-05", "Num": ["O2015_008"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Eidgenossenschaft Bundespatentgericht "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Conféderation Bundespatentgericht "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Confederazione Bundespatentgericht "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Demande principale rejetée (violation de brevet), demande reconventionnelle admise (nullité) | Erfinderische Tätigkeit, Fachrichtervotum, Neuheit, Patentansprüche Auslegung"}], "ScrapyJob": "446973/64/2135", "Zeit UTC": "05.04.2026 03:17:31", "Checksum": "93e1345bd4f0e489f53995ba9842240d", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008\nRegeste:\nDemande principale rejetée (violation de brevet), demande reconventionnelle admise (nullité) | Erfinderische Tätigkeit, Fachrichtervotum, Neuheit, Patentansprüche Auslegung\n\nSi l’on admettait, à l’instar des Défenderesses, que les plots tels que présentés dans ce passage font partie intégrante de la serge, alors on ne\ncomprend pas pourquoi il aurait fallu indiquer qu’en plus de traverser lesdits plots, le trou doive aussi traverser la serge (« ladite serge et lesdits\nplots étant traversés »). En effet, si un plot est considéré comme une partie de la serge, alors le fait de traverser le plot implique nécessairement le\nfait de traverser la serge et il n’est pas approprié de présenter la serge\ncomme une entité distincte du plot traversé par le trou. Dans le sens des\nDéfenderesses, ce passage aurait été énoncé de la façon suivante : « ladite serge dont lesdits plots étant traversés par un trou taraudé » voire\nsimplement « lesdits plots étant traversés par un trou taraudé ». C’est\nd’ailleurs la lecture qu’elles en font, en s’abstenant de citer la revendication qui a un autre contenu. En mentionnant la nécessité de traverser la\nserge en plus du plot, l’homme du métier comprend que le simple fait de\ntraverser le plot avec un trou n’implique pas nécessairement le fait de traverser la serge, mais qu’il convient de le préciser.\n\n3 www.littre.org/definition/comporter.\n\nSeite 25\nO2015_008\n\nPar conséquent, l’interprétation des Défenderesses du terme « comporter » n’est pas conforme avec l’énoncé de la revendication 1 du brevet litigieux. Celle-ci prévoit que les plots sont associés et accompagnent la\nserge, mais ne se confondent pas avec elle.\n\nLes plots doivent donc apparaître comme des entités distinctement reconnaissables (géométriquement et/ou structurellement) et le trou destiné\nau plot doit traverser non seulement ce plot, mais également la serge qui\nest associée avec le plot (reconnaissable distinctement).\n\nc) Sens du terme « plot » (caractéristiques 5 à 7)\n\n30.\nSelon les Défenderesses, la notion de « plot » utilisée dans la revendication 1 doit être comprise comme le « plot » tel que défini dans le dictionnaire BERNER précité, soit une « petite pièce métallique, généralement\ncylindrique, qui sert de butée ou qui renforce la partie d’une pièce qui doit\nrecevoir une goupille ou une vis ». En l’absence d’une indication expresse quant à une fonction de butée dans la revendication 1, les Défenderesses n’y voient que la notion de renforcement de la serge. La définition du « plot » selon le BERNER est admise par la Demanderesse, et la\nfonction de renfort du plot n’est pas contestée.\n\nLa Demanderesse s’efforce de lire dans la définition du « plot », en particulier de sa forme « petite pièce généralement cylindrique » en combinaison avec la notion de la direction revendiquées du plot « radialement vers\nl’intérieur », que les plots sont orientés de sorte que leur axe longitudinal\nde symétrie soit dirigé selon un rayon du balancier, ce qui reviendrait à\ndire, toujours selon la Demanderesse, que les plots présentent une plus\ngrande dimension qui est orientée selon le rayon du balancier.\n\nCette interprétation d’un plot n’est que partiellement suivie par les Défenderesses qui soulèvent que la définition (BERNER) admise ne fait référence qu’à une forme généralement cylindrique, ce qui n’exclurait pas des\nformes non-cylindrique telle que celles illustrées dans le brevet DE 864\n827.\n\nEn effet, la définition « petite pièce généralement cylindrique » n’est pas\nabsolument claire. Selon le dictionnaire Larousse, « généralement » peut\nsignifier soit « communément, habituellement » ou « dans la plupart des\ncas, à quelques exceptions près » soit « à prendre les choses en général,\n\nSeite 26\nO2015_008\n\nsans entrer dans les détails »4. Ainsi, la définition peut indiquer soit que le\nplot doit nécessairement avoir une forme qui s’apparente à quelques détails près à un cylindre, soit que le plot a la plupart du temps une forme\nde cylindre mais peut exceptionnellement avoir une autre forme ; étant\nentendu que dans l’une ou l’autre des éventualités le plot doit être une\npièce de petite taille et apte à remplir la fonction de renfort ou la fonction\nde butée. Dans un cas comme dans l’autre, il est ainsi apparent qu’il n’est\npas exigé qu’un objet ait une forme géométriquement cylindrique pour entrer dans la définition du « plot » précitée.\n\nEn outre, force est de reconnaître que la définition du plot selon le BER-\nNER ne donne pas les précisions quant aux dimensions, autre le fait que\nle plot est une « petite pièce ». La définition ne donne en particulier pas\nd’indication quant aux relations entre les différentes dimensions (base et\nhauteur) de la forme « généralement cylindrique » du plot. De plus, la revendication 1 n’est pas plus explicite sur ces aspects dimensionnels du\nplot. La revendication 1 n’exclut que les plots associés avec la serge qui\nne seraient pas agencés « radialement vers l’intérieur » (caractéristique\n5). Une telle indication portant sur la position et l’orientation du plot revendiqué ne permet pas de déduire des limites dimensionnelles et des\nrapports dimensionnels distinguant un « plot » d’un « non-plot ». Ainsi,\nune telle différenciation ne peut être retenue sur la base de l’énoncé de la\nrevendication 1.\n\nd) Le concept de « plots dirigés radialement vers l’intérieur » (caractéristique 5)\n\n"}