Il n'y a, dans le document Aichi Tokai Denki, aucune indication invitant à
transformer l'une des plaques 1 ou 2 ou les deux en couronne(s). Les
deux disques 1 ou 2 étant monté chacun sur son propre axe central, une
telle modification ne peut pas davantage être divulguée implicitement. 16

Il faut dès lors admettre la nouveauté de l’invention revendiquée par rapport au document Aichi Tokai Denki.

16
Voir la jurisprudence Européenne: Singer/Stauder-Heusler, art. 54 CBE n. 56-
63

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