MARCEL a dû s'associer à la décision dont sont issus
chacun des 12 ordres de transfert, puisque l'infraction portait sur le blanchiment
de produits criminels que lui et les autres ayants droit économiques de la société ARTÉMIS s'étaient procurés. MARCEL savait et s'accommodait du fait que
ces transferts consistaient à ventiler plus loin et à introduire dans l'économie légale des fonds d'origine criminelle. Ce faisant, il s'est rendu coupable de blanchiment d'argent au sens de l'art. 305bis CP, en rapport avec les 12 transferts à
partir du compte n° 38.