Sauf preuve du contraire, il s'impose de considérer que
la gestion du produit criminel – considérable en l'occurrence – détenu en commun par plusieurs ayants droit économiques est le fruit d'une décision commune de ces ayants droit. En l'espèce, même s'il n'est pas établi que MARCEL a
formellement passé l'ordre en cause à la banque ou au niveau de la société
MORPHÉE, il s'est associé à la décision dont est issue l'infraction, ainsi qu'à sa
réalisation, puisque l'infraction consistait à blanchir des produits criminels que
lui et les autres ayants droit économiques de la société ARTÉMIS s'étaient pro-