Sont considérées comme formations initiales les premières formations professionnelles menant à un
titre professionnel reconnu ou les premières études menant à un titre de fin d’études reconnu (art. 2,
al. 1 OSF). Sont également considérées comme formations initiales les études suivies dans une haute
école reconnue par les personnes qui ont achevé un apprentissage, réussi un examen professionnel
fédéral, réussi un examen professionnel supérieur sanctionné par un diplôme ou achevé une école
supérieure (art. 2, al. 2 OSF). Le master est considéré comme le premier titre ordinaire sanctionnant
les filières d’études échelonnées menant au bachelor et au master.