Dans la perspective d’une
éventuelle décision de rétablissement de l’état conforme à la loi, l’autorité de police des
constructions a donné l’occasion au recourant d’exercer son droit d’être entendu. Par courrier du
26 juin 2019, le recourant a fait savoir que le fumier est en principe régulièrement évacué et que
le dépôt passager était à mettre sur le compte des conditions météorologiques défavorables ayant
empêché l’accès au terrain avec une machine.

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DTT 120/2021/88