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DTT 110/2021/8

d’habitation et l’OACOT affirme la conformité du projet en se référant au RTC selon lequel les
jardins d'enfants et les garderies sont assimilés à l'habitation. S’ajoute à cela que le projet se situe
en zone mixte avec un degré de sensibilité III, où on tolère des activités qui impliquent certains
désagréments. Sur ce point, le recours est donc infondé.