1 LPA est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement, maltraite un animal,
le néglige ou le surmène inutilement ou porte atteinte à sa dignité d’une autre
manière (let. a). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le fait de négliger un
animal est considéré comme un véritable délit d’omission (cf. arrêt du Tribunal
fédéral 7B_835/2023 du 27 février 2025 consid. 2.2.1). Ainsi, un mauvais
traitement peut aussi être commis par omission, dans la mesure où l’auteur est
tenu de respecter l’art. 11 du Code pénal suisse (CP ; RS 311.0).