Si des soupçons,
même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de
l’enquête, la perspective d’une condamnation doit apparaître avec une certaine
vraisemblance après l’accomplissement des actes d’instruction envisageables
(ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 7B_464/2023 du
11 septembre 2023 consid. 3.1).
14.2 En cas de délit continu, comme l'est la rupture de ban (ATF 147 IV 253
consid. 2.2.1 et 147 IV 232 consid. 1.1), la condamnation pour ce délit opère une
césure, de sorte que la réitération après le prononcé d'un premier jugement