», en tant que règle de droit, est
notamment violé lorsque l'instance précédente a admis dans ses considérants un
soupçon suffisant mais, pour des motifs ne concernant pas l'objet du litige et en
violation de son pouvoir d'appréciation, n'a pas engagé l'accusation, lorsqu'il
ressort des considérants de l'arrêt attaqué que l'autorité précédente a établi l'état
de fait comme un juge du fond, en faisant application du principe « in dubio pro
reo » ou lorsqu'elle a méconnu de toute autre manière le principe « in dubio pro