1 du Code pénal suisse (CP ; RS 311.0), réprime le comportement de
celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l’intégrité
corporelle ou à la santé. La réalisation de cette infraction suppose ainsi la réunion
de trois conditions : l’existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de
causalité entre la négligence et les lésions.
3.4 Selon l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable,
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de
son acte.