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Analysant les faits sous l’angle d’un abus de confiance, c’est à bon droit que le
Ministère public est parvenu à la conclusion que cette infraction n’entrait pas en
ligne de compte dans le cas d’espèce. Il relève à juste titre que l’objet du contrat
portait dans le paiement de l’œuvre, d’une part, et dans le transfert du titre de
propriété, d’autre part, et non dans le virement subséquent de la part du prix de
vente dévolue à l’artiste, qui relève d’un rapport juridique distinct.