En l’espèce, les faits retenus au chiffre I.6 de l’acte d’accusation sont équivalents à
l’état de fait de référence, étant précisé que les injures ont été proférées dans des
courriels adressés à plusieurs personnes. Il convient de condamner le prévenu à
une peine de 10 jours, ramenée à 7 jours en raison du principe d’aggravation.
29.5.5 La peine pécuniaire peut être fixée ainsi :
- peine de base pour diffamation (ch. I.6 AA) 50 jours
- aggravation pour injures (ch. I.6 AA) +7 jours
Soit au total 57 jours