S’agissant du fait attentatoire à l’honneur, il
importe peu que l’auteur ait exprimé des doutes ou non (LAURENT RIEBEN/MIRIAM
MAZOU, op. cit., n° 20 ad art. 173 CP n. 20).
20.1.9 Aux termes de l’art. 173 ch. 3 aCP, l’inculpé ne sera pas admis aux preuves
libératoires et sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées
sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à
la vie de famille. En principe, l’accusé doit être admis à établir les preuves
libératoires.