En
effet, l’acte d’accusation ne précise pas que le prévenu savait que les faits allégués
étaient faux. Ce faisant, le principe d’accusation serait violé si le prévenu devait
être condamné pour calomnie, dans la mesure où l’un des éléments constitutifs ne
figure pas dans l’acte d’accusation.
19.5 Partant, il sied d’examiner les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation au
sens de l’art. 173 al. 1 aCP, cette infraction ayant été renvoyée à titre subsidiaire.