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vient s’ajouter aux divers éléments retenus dans le cadre de la conclusion du
ch. 12.8.3 du jugement SK 20 387 et conforte encore davantage ladite conclusion.

IV. Droit

8. Actes d’ordre sexuel avec une enfant
8.1 Dès lors qu’au terme de la procédure d’appel subséquente les faits établis
demeurent inchangés par rapport au jugement du 14 octobre 2022, il peut être
intégralement renvoyé à la partie en droit du jugement précité. L’acquittement
prononcé doit être confirmé.