Il savait que la cocaïne était remise
principalement à un seul consommateur régulier, qu’il connaissait personnellement,
dont il connaissait les habitudes de consommation et qu’il savait très isolé
socialement, ainsi qu’à une seule autre personne identifiée et potentiellement à un
cercle très restreint s’agissant des quelques grammes retrouvés dans son véhicule.
L’élément constitutif subjectif requis pour l’aggravante fait donc défaut. Le
comportement du prévenu, limité à deux consommateurs identifiés, dont un client
quasi-unique dépendant, ne peut être considéré comme mettant en danger la santé
de nombreuses personnes.
19.8