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13.6 Comme cela a été retenu à juste titre par le Tribunal de première instance, il
n’existe aucun fait justificatif légitime propre à ôter le caractère illicite du
comportement du prévenu. A noter que le prévenu savait qu’il n’était pas autorisé à
entrer dans la cave de la partie plaignante malgré ce qu’il prétend.
13.7 Partant, le prévenu doit être reconnu coupable de violation de domicile au sens de
l’art. 186 CP, infraction commise du 26 au 27 mars 2023, à E.________, au
préjudice de B.________.