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let. i de l’ordonnance précitée réprime le non port du masque tant lorsque l’auteur
agit de manière intentionnelle que par négligence, il n’est pas nécessaire de se
pencher plus en détails sur les motivations du prévenu et l’aspect subjectif. Il
résulte de tout ce qui précède que l’ensemble des éléments constitutifs de
l’infraction susmentionnée sont réalisés.
15.2 Partant, le prévenu doit être reconnu coupable d’infraction à l’Ordonnance COVID-
19 situation particulière.

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V. Peine