Il est rappelé que si une responsabilité
restreinte est admise, cette dernière conduit non à une réduction directe et
schématique de la peine, mais à l’appréciation moins sévère de la faute, ce qui se
traduira concrètement par une quotité de peine inférieure.
27.2 Il est rappelé que, selon la jurisprudence, une responsabilité restreinte est
présumée à partir d’un taux d’alcoolémie de 2 ‰ et l’irresponsabilité l’est dès 3 ‰.
Ces présomptions peuvent être renversées (ATF 122 IV 49 consid. 1b).
27.3 En l’espèce, selon les calculs rétrospectifs de l’IML, le taux d’alcoolémie du
prévenu se situait entre 1.8 ‰ et 2.59 ‰ lors des faits.