En l’occurrence, le prévenu a été condamné par jugement PEN 19 844 du
22 juin 2020 à une peine privative de liberté de 14 mois entre autres, en majeure
partie pour des infractions contre l’intégrité corporelle et l’atteinte à la liberté et
l’honneur sexuels. Il est relevé que cette peine avait été prononcée sans sursis.
Comme l’acte faisant l’objet de la présente procédure a été commis moins de deux
ans après le prononcé du jugement précité, il est évident que des circonstances
« particulièrement favorables » font défaut.