Au vu de la quotité de la peine infligée au prévenu, soit 12 mois de privation de
liberté, la Cour doit examiner s’il est possible de lui accorder un sursis complet ou
partiel. En l’occurrence, le prévenu a été condamné par jugement PEN 19 844 du
22 juin 2020 à une peine privative de liberté de 14 mois entre autres, en majeure
partie pour des infractions contre l’intégrité corporelle et l’atteinte à la liberté et
l’honneur sexuels.