, no 75
ad art. 173 CP). Il faut ainsi que l’auteur établisse les éléments dont il disposait à
l’époque (ce qui relève des faits), le juge devant apprécier sur cette base si ces
éléments suffisaient pour que l’auteur ait cru de bonne foi à la véracité de ce qu’il
disait (ce qui relève du droit ; BERNARD CORBOZ, op. cit., no 76 ad art. 173 CP).
L’auteur doit prouver qu'il a pris les mesures raisonnables, compte tenu des
circonstances concrètes et de sa situation personnelle, pour vérifier la véracité de
ses propos diffamatoires et les tenir pour acquis. Le devoir d'information et de
diligence requis doit être examiné au cas par cas.