Il n’a pas fait
valoir de motifs spécifiques qui feraient obstacle à l’inscription de son expulsion au
SIS, il s’y oppose toutefois dans la mesure où il ne pourrait plus aller travailler en
Pologne, pays pour lequel il aurait un permis de travail (D. 352 l. 30-31). La peine
encourue pour l’infraction grave à la loi sur les stupéfiants est à elle seule clairement
supérieure à un an de peine privative de liberté en l’espèce (le prévenu ayant même
été condamné à une peine privative de liberté de 53 ½ mois à ce titre), étant rappelé
que c’est la peine menace qui fait foi pour examiner la question de l’inscription au
SIS.