S’il n’a pu
être déterminé s’il conduisait ou non le véhicule en question, il n’en demeure pas
moins qu’il a pris la fuite consciemment à bord dudit véhicule pour échapper à la
police. A cet égard, l’affichage du marquage visible « Stop police » était destiné à
l’ensemble des passagers du véhicule, qu’ils soient les passagers ou le
conducteur. Il était évident que les forces de l’ordre allaient, à tout le moins,
procéder à un contrôle du véhicule et de ses occupants.