11
14.3 Il convient de préciser, comme l’indiquent les textes allemands et italiens, que la
condition de la témérité ou de la négligence grave ne s’applique qu’au plaignant qui
a renoncé à user ses droits de parties, mais pas à la partie plaignante, à qui les
frais peuvent être mis à la charge sans autre condition que celles prévues aux
lettres a et b de l’art. 427 al. 2 CPP (ATF 138 IV 248, consid. 4.2.2, JdT 2013 IV
191 ; arrêt 6B_406/2023 du 6 novembre 2023 consid. 2.1), autrement dit que le
prévenu soit acquitté et pas astreint au paiement des frais.