Comme relevé plus haut, le prévenu
n’a pas agi sur un coup de tête mais planifié soigneusement son délit et il l’a commis
dans le but de faire ouvrir des poursuites pénales contre un innocent (dol direct). Dès
lors, au vu de la nécessité que la sanction développe de réels effets de prévention
spéciale, une peine privative de liberté doit être prononcée également pour la
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dénonciation calomnieuse.