L’acte d’ordre sexuel avec un enfant et la
contrainte commis sur sa personne par le prévenu constituent de toute évidence des
actes illicites qui lui sont imputables à faute (négligence et intention). De tels actes
étaient d’ailleurs propres à engendrer un tort moral. S’agissant de celui-ci, il faut
relever que les souffrances morales subies par C.________ sont établies par les
rapports du Dr méd. AM.________ (D. 645 s.) et de la Dr méd. AZ.________ (D. 660-
669) qui font état de stress post-traumatique, respectivement un trouble dépressif
moyen, avec symptômes somatiques.