Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction d’acte
d’ordre sexuel avec un enfant au sens de l’art. 187 CP, ainsi que de la doctrine et de
la jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux motifs pertinents de la première
instance (D. 1337-1340).
25.3 En l’espèce
25.3.1 Il est établi que le prévenu a embrassé C.________, qu’il l’a touchée au niveau de
la poitrine et des parties génitale, puis que celle-ci lui avait prodigué une fellation.
Ces actes tendaient à l’excitation, respectivement à la jouissance sexuelle du
prévenu, de sorte qu’ils constituent des actes d’ordre sexuels au sens de
l’art.