objectif, se rejoignent, de sorte qu’une peine arrêtée dans le cadre légal ordinaire
heurterait le sentiment de justice. Ainsi, par exemple, une diminution de la
responsabilité ne conduit donc en principe pas à elle seule à fixer la peine en
dessous du cadre légal ordinaire. Il faut, en outre, qu’il existe des circonstances
pertinentes qui font apparaître la culpabilité de l’auteur comme particulièrement
légère (ATF 136 IV 55 consid. 5.8).
19.3 Dans le présent cas, se pose la question de l’application de l’art. 48 let. e CP à
l’infraction de viol,