AA, la victime a
confirmé en appel encore que le prévenu décidait des moments où elle pouvait se
rendre aux toilettes ou se doucher (D. 3035 l. 88-99). Cependant, les faits ne sont
pas décrits de manière suffisante dans l’acte d’accusation pour qu’une véritable
contrainte au sens de l’art. 181 CP puisse être retenue. Ces éléments demeurent
toutefois pertinents en tant que contexte pour décrire l’emprise mise en place par le
prévenu et en tant que modes de pressions psychiques (cf. notamment le renvoi au
ch. I.7 § 2 AA).
23.2.3 Les faits suivants sont des actes commis par le prévenu et qu’il convient d’examiner
sous l’angle de l’art.