qu’elle lui avait
signifié oralement (ch. I.7.9-10 AA). À ce propos, c’est à juste titre que la première
instance a qualifié ces faits de viols et non d’acte d’ordre sexuel avec une personne
incapable de discernement ou de résistance. En effet, comme constaté, la victime
était parfaitement capable de discernement lors des faits, puisqu’elle a exprimé son
refus – dont le prévenu n’a toutefois pas tenu compte. En outre, si elle était alors
incapable de résister aux assauts de A.________, il est constaté que ce dernier était
à l’origine de cette incapacité, au vu de la grande violence qu’il avait déployée
auparavant.