Pour toutes ces
raisons, la 2e Chambre pénale est d’avis qu’une peine de base de 12 mois
sanctionne équitablement l’infraction en cause.
27.4 S’agissant des deux aggravations à opérer pour les infractions de contrainte
sexuelle, d’une part, et les actes d’ordre sexuel avec un enfant, d’autre part, il sied
de préciser les éléments suivants. Le prévenu a instauré un climat particulièrement
délétère au sein du foyer familial dès les 11 ans de la victime au préjudice de qui il
a agi de manière extrêmement récurrente.