Il a ainsi agi en toute conscience et volonté. A cela s’ajoute que l’utilisation de
subterfuges tels que les jeux afin de s’adonner impunément à des actes d’ordre
sexuel sur la partie plaignante alors qu’elle n’avait que 11 ans démontre que le
prévenu avait totalement conscience du caractère illicite de ses actes. L’élément
constitutif subjectif de l’infraction est ainsi réalisé (dol direct).
18.11 Il résulte de ce qui précède que l’ensemble des éléments constitutifs de l’infraction
de contrainte sexuelle sont réalisés pour la totalité des agissements renvoyés,
hormis s’agissant des faits traités au ch.