- peut, de
manière autonome, s'opposer aux abus (…). Plus la personne de référence est
proche de l'enfant et plus grande est la confiance de ce dernier à l'égard de
l'auteur, plus forte en devient la contrainte psychique et plus la situation doit être
considérée comme étant sans issue » (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1404/2021 du
8 juin 2022 consid. 3.2).
18.6 Le contexte étant particulièrement pertinent pour apprécier l’élément de contrainte
lorsque la victime est un enfant, il est rappelé que le prévenu faisait ménage
commun avec la partie plaignante et la mère de cette dernière depuis juin 2009.