Cela démontre bien qu’il
redoutait que la victime ne découvre ce qu’il se passait réellement et, donc, qu’il
était parfaitement conscient du caractère répréhensible de son geste.
17.4 Il résulte de ce qui précède que l’ensemble des éléments constitutifs de l’infraction
d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance sont réalisés et que le prévenu doit être reconnu coupable de cette
infraction, commise à une reprise entre le AS.________ 2014 et le AT.________
2015 à E.________, BE.________.
17.5