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15. Violation simple des règles de la circulation routière
15.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction de violation
simple des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 1 LCR, ainsi que
de la doctrine et de la jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux motifs
pertinents de la première instance (D. 102-103).
15.2