Au surplus, les ch. 2 à 4 de l’art. 187 CP ne sont aucunement
réalisés en l’espèce. Les éléments constitutifs de l’infraction sont donc remplis
(ch. I.19 AA).
25.3 En outre, alors qu’il effectuait ces actes d’ordre sexuel sur S.________, celle-ci lui a
dit d’arrêter et a tenté de le repousser. Le prévenu a toutefois fait fi de ce refus
clairement signifié (tant verbalement que par des gestes), continuant ses
agissements en brisant la résistance de la victime. Il a pour ce faire usé de la force
de physique, afin de passer outre le refus de l’enfant.