En effet, de manière difficilement compréhensible, la première instance a considéré
que les éléments relatifs à l’auteur étaient « mauvais », mais n’a pas aggravé la
peine en conséquence. Toutefois, la Cour étant liée par le principe de l’interdiction
de la reformatio in peius, la peine privative de liberté est ramenée à 36 mois.
31.22 Quant à la peine pécuniaire, les recommandations précitées proposent une peine
de 10 UP pour l’état de fait suivant :
L’auteur insulte le lésé en présence d’un petit groupe de personnes (jusqu’à 10) en le traitant de
« trou du cul », de « branleur » et de « con ».