Une
incapacité de discernement peut être clairement exclue.
15.3.3 Dans un deuxième temps, la première instance a examiné les éléments
susceptibles de fonder une situation de violence structurelle. Elle a déclaré que les
éléments susmentionnés pris individuellement ne sauraient suffire comme moyen
de contrainte, mais que le fait que A.________ avait présenté les actes comme
normaux et positifs suffisait à fonder une situation de fait coercitive (D. 579).