L’analyse des premiers Juges est
convaincante et n’a plus été contestée par la défense en appel. En effet, même si
son déficit cognitif par rapport à A.________ était important, il est évident que
C.________ avait déjà conscience de son corps et du fait qu’elle n’était sur le
principe pas tenue de tolérer toute atteinte à son intégrité. Sans cela, elle n’aurait
pas déclaré qu’elle pensait devoir faire ce que A.________ lui demandait. Une
incapacité de discernement peut être clairement exclue.
15.3.3 Dans un deuxième temps, la première instance a examiné les éléments
susceptibles de fonder une situation de violence structurelle.