15.3 Il s’agit en particulier de se pencher sur la question de savoir si les faits mis en
accusation au ch. I.2.1 à I.2.7 de l’acte d’accusation remplissent l’élément
constitutif de la contrainte sous la forme d’une violence dite structurelle.
15.3.1 L’acte d’accusation mentionne plusieurs éléments susceptibles de fonder un telle
situation. Il y a en premier lieu une forte dépendance sentimentale et sociale, étant
rappelé que C.________ était la fille de l’épouse de A.________ et qu’elle vivait
avec ce dernier qui assumait dès lors le rôle de père d’accueil (l’adoption ayant été
prononcée plus tard).