14. Actes d’ordre sexuel avec des enfants
14.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 CP, ainsi que de la doctrine
et de la jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux motifs pertinents de la
première instance (D. 573-574).
14.2 S’agissant des faits mis en accusation au ch. I.1 de l’acte d’accusation, la
2e Chambre pénale, tout comme la première instance, les a considérés comme
établis (ch. III.12.7.5 et III.12.7.8).