Il peut appliquer l'échelle habituelle : une faute (objective) très grave
peut être réduite à une faute grave à très grave en raison d'une diminution légère de
la responsabilité. La réduction pour une telle faute (objective) très grave peut
conduire à retenir une faute moyenne à grave en cas d'une diminution moyenne et
à une faute légère à moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette
appréciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres critères de
fixation de celle-ci.