En effet, dans les cinq cas, le prévenu savait qu’il était
nécessaire d’obtenir une autorisation pour exercer son activité et en a fait fi. Le fait
qu’il ait découvert ou non un objet archéologique particulièrement important n’est à
ce titre pas déterminant. Une telle découverte aurait tout aussi bien pu avoir lieu
lors d’une autre « sortie détection ». De surcroît, les quatre sorties ultérieures au
7 octobre 2017 ont été effectuées alors qu’il lui avait été une nouvelle fois
communiqué qu’il ne pouvait agir sans autorisation du SAB et qu’il avait assuré
avoir compris les démarches à respecter et s’y tenir à l’avenir.