En effet, le
prévenu s’est arrêté volontairement à un endroit interdit, a bloqué toute circulation
pendant une durée qu’il ne pouvait pas maîtriser, de nuit et par temps de brume
(D. 8 l. 29). Ainsi, par son comportement, a mis en danger, à tout le moins de
manière abstraite, les autres usagers de la route, ceci sans aucune justification
valable.
13.3 Le prévenu doit dès lors être reconnu coupable de violation simple des règles de la
circulation routière.