13. Actes d’ordre sexuel avec une enfant
13.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 du Code pénal suisse (CP ;
RS 311.0), ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence y relatives, il peut être
renvoyé aux motifs pertinents de la première instance (D. 466-467).
13.2 En l’espèce, les faits mis en accusation ne peuvent pas être considérés comme
établis. Partant, les éléments constitutifs de l’infraction ne sont pas remplis et
A.________ doit être libéré de la prévention d’actes d’ordre sexuel avec une
enfant.