16. Violation du devoir d’assistance ou d’éducation
16.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction de violation
du devoir d’assistance ou d’éducation au sens de l’art. 219 CP, ainsi que de la
doctrine et de la jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux motifs pertinents
de la première instance (D. 3393-3396).
16.2 En l’espèce, les faits ont été retenus tels que renvoyés. En tout premier lieu, il est
clair que les prévenus avaient une position de garant au sens de l’art. 219 CP à
l’égard de E.________, ce que les défenseurs ne remettent à juste titre pas en
question.