Ayant ou devant avoir des doutes sur une éventuelle blessure légère
infligée à C.________, il devait se conformer aux devoirs en cas d’accident prescrits
par la législation.
15.6 Les devoirs qui incombaient au prévenu suite à cet accident doivent donc être
examinés.
15.6.1 Premièrement, il est relevé que l’ordonnance pénale valant acte d’accusation n’est
pas particulièrement claire s’agissant des devoirs que le prévenu aurait
potentiellement violés. En effet, le comportement reproché au prévenu est celui
« d’avoir quitté les lieux sans s’enquérir de [la] santé [de C.________], sans
s’identifier ni faire appel à la police ».