90 LCR (YVAN JEANNERET, Les dispositions pénales
de la Loi sur la circulation routière, 2007, no 6 ad art. 90 LCR).
Une règle de circulation comprend selon le Tribunal fédéral toutes les règles de la
circulation qui « régissent avant tout la façon dont les véhicules et les usagers
doivent se mouvoir ou se comporter les uns par rapport aux autres ou par rapport
aux conditions de la route et de la situation générale environnante » ; en d’autres
termes, ce sont des prescriptions qui obligent ou autorisent chacun, dans une
situation donnée, à adopter un comportement déterminé dans la circulation routière
(YVAN JEANNERET, op.